Lois concernant les échappements moto : sonorité et pollution

Chuut ! Il y a Bambi qui fait dodo !

Après différents projets de lois : la libération des 100 chevaux, le permis A2 pour tous, c’est au tour de l’échappement moto de passer dans le collimateur des députés !
Le 15 juin dernier, Pascal Popelin, député PS Saint Denis et Rémi Pauvros, député PS du Nord ont présenté un texte de loi visant à renforcer les amendes et augmenter l’immobilisation des deux roues beaucoup trop bruyant dans les villes et campagnes de France.
 

Cette fois si ce n’est pas une question de pollution atmosphérique, car aucune particule fine ne sort d’un silencieux, mais il est question de pollution sonore ! Selon Rémi Pauvros « Tous les Français ont le droit de vivre dans le calme », le ton est donné. Les deux députés PS estiment qu’il faut « lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain. » Une proposition de loi avait été faite pour les engins de type : pocket bike, motocross, enduro et autres véhicules motorisés non homologués, mais cette fois ci le texte présenté à l’Assemblée Nationale le 15 juin dernier concerne tous véhicules motorisés : non homologués et homologués.

La douce mélodie de votre pot moto peut vous coûter très cher, 1500 euros d’amende soit une augmentation de 13 500%, et une confiscation du véhicule si les forces de l’ordre le décide.
Dans certaine situation, votre silencieux moto ou silencieux scooter ne joue pas son rôle de base à cause de la laine isolante qui a considérablement réduit ou de chicanes fantomes. Dans ce genre de situation, votre silencieux n’est malheureusement plus considéré aux normes.

« L’utilisation des véhicules, des dispositifs ou des équipements mentionnés au deuxième alinéa est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe. »

Avant que cette proposition de loi ne soit votée par l’Assemblée Nationale, l’amende à payer pour usage de pot d’échappement moto non homologué était de 11 euros. Ce qu’il faut savoir c’est qu’une amende de 5^ème classe, c’est 1500 euros et 300 euros en cas de récidives, ce qui peut en décourage plus d'un !

« Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou l’agent habilité à prononcer l’immobilisation peut prescrire l’immobilisation et la mise en fourrière du véhicule en vue de sa vérification. En cas d’infraction, les frais de ces opérations sont à la charge du propriétaire du véhicule. »

Malheureusement, le bruit de votre échappement peut amener votre deux roues à la fourrière et ce au bon vouloir de l’agent de police. Alors gare à votre réaction ! Cette décision peut être prise sans l’appui d’un sonomètre.
 
Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter l'ntégralité du texte de loi : ici !

Interdiction de circuler dans Paris pour les deux roues trop vieux ?!

En janvier 2015, la Maire de Paris a annoncé son volonté « d’éradiquer » de la capitale tous les véhicules polluants, diesel ou essence. Cette mesure concerne les cyclos, scooters et motos antérieur à 2000, c’est-à-dire des véhicule ne répondant pas au minimum de la norme Euro1 mise ne place en 1999, seront interdits de circulation à partir du 1er juillet 2016. Cette décision a été prise dans le cadre d’un plan pour réduire la pollution à Paris.

La ville de Paris a expliqué cette décision dans un long communiqué de presse explicatif, à consulter ici.

Seul hic, les motos et autres deux roues, ne sont pas spécialement mentionnés dans ce communiqué, seules quelques aides pour les parisiens qui renoncerait à utiliser leur véhicule polluant ont été proposées. 
« Moins 50 % pour l’abonnement Autolib’ plus 50 € de trajets prépayés, soit un an de Navigo [le passe RATP] plus un an de Vélib’, ou une aide jusqu’à 400 € pour l’achat d’un vélo électrique ou non »
Autant dire, que se sont pas des avantages très bénéfique pour motards.

Au niveau des amendes ?
C’est encore vague, avant 2016 ce n’était que de simples contrôles avec une amende de 35 euros et un possible immobilisation du deux roues.  

Donc pour récapituler :
-  les deux roues mis en circulation avant le 2000 seront interdits à la circulation dans la capitale, sous peine d’une amende encore méconnue
- le motard ne vivant pas à Paris mais y travaillant sont bloqués, et n’ont pas tous les moyens de changer de moto.